MENTIONS LEGALES
> Le site
ma-roulotte.com est la propriété de la société
Mamaisonenbois.com
Responsable éditorial : Mamaisonenbois.com
>
Propriété intellectuelle
Les marques, logos, dessins, modèles et plus généralement toutes les maquettes sont la propriété de Mamaisonenbois.com
En conséquence, nous engagerons des poursuites, notamment en contrefaçon, à l'égard de tous ceux qui, directement ou indirectement, auraient porté atteinte à nos droits.
>
Déclaration CNIL
Le site mamaisonenbois est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. N° de déclaration : à venir
>
SIRET : 502 862 832 00032
>
Confidentialité - Données personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui
vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail en cliquant à l'adresse indiquée sur la page où nous vous demandons de remplir vos coordonnées.
Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l'adresse suivante :
Mamaisonenbois.com 38, rue de Léonard de Vinci - 60230 Chambly - contact@mamaisonenbois.com
>
Responsabilité
Mamaisonenbois.com n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à
l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la
jurisprudence.
Site créé par Nicolas Delmouly
